GÉNÉALOGIE FONCIÈRE
La généalogie foncière consiste à retracer l'histoire d'un bien immobilier ( terrain, maison, immeuble...)en identifiant ses propriétaires successifs et en reconstituant son évolution
au fil du temps.Cette prestation est essentielle pour les particuliers, les notaires, les historiens et les collectivités souhaitant éclaircir l'origine d'un bien, résoudre un litige ou valoriser
un patrimoine.
1/ Nos Prestations en Genealogie foncière
* Recherche Historique des propriétaires
- Reconstitution de la chaîne de propriété d'un bien immobilier.
- Recherche des titres de propriété et actes notariés
- Analyse des archives cadastrales et hypothécaires
* Établissement d'un dossier foncier complet
- Constitution d'un rapport détaillé sur l'histoire du bien
- Copie et transcription des actes authentiques
* Aide aux procédures juridiques
- Appui dans les démarches de successions foncière
- Preuve de propriété en cas de conflit ou de litige
* Valorisation du patrimoine
- Mise en valeur de l'histoire du bien immobilier
2/ Tarifs et conditions
Nos tarifs varies en fonction de la complexité des recherches et des documents à analyser
* Forfait recherche de base. 290 euros
- Recherche de propriétaires sur les 50 dernières années
- Consultation des archives cadastrales et hypothécaires
- Rapport synthétique ( 5 à 10 pages)
* Forfait recherche approfondie. 590 euros
- Recherche détaillée sur plusieurs générations
- Analyse complète des mutations foncières
- Rapport détaillé avec documents justificatifs ( 15 à 30 pages)
* Étude personnalisée. Sur devis
- Recherche historique spécifique ( monuments, châteaux etc...)
- Assistance aux notaires et avocats dans des dossiers complexes
- Intervention sur site pour consultation d'archives physiques
Conditions :
- Un acompte de 30% est demandé à la commande
- Délai moyen : 4 à 8 semaines selon la difficulté des recherches
- Accès aux archives publiques selon la législation en vigueur.
3/ Marche à suivre pour commander
* Prise de contact
- Remplir le formulaire en ligne ou nous contacter par téléphone
- Fournir un maximum d'informations sur le bien concerné ( adresse, ancien propriétaire connu, année approximative d'achat,etc..)
* Étude de faisabilité
- Analyse préliminaire pour déterminer la disponibilité des archives
- Envoi d'un devis personnalisé sous 72 h
* Lancement des recherches
- Validation du devis et paiement de l'acompte
- Recherche dans les archives cadastrales, hypothécaires et notariales
* Livraison du dossier
- Remise d'un rapport complet sous format numérique ou papier
- Explication des résultats et accompagnement si besoin
Contactez nous !
Téléphone : 07.45.82.55.34
Email: info@genealogiefreeland.com
Nous sommes à votre disposition pour toute question ou demande spécifique.
Confiez nous vos recherches et découvrez l'histoire cachée de votre bien immobilier !